PUBLICATIONS OFFICIELLES du Conseil Municipal

Page modifiée en vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal sont consultables sous forme électronique. Un exemplaire papier est à disposition du public sur simple demande auprès du secrétariat de mairie.

Les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.

ORDRE DU JOUR

LISTE DES DéLIBERATIONS EXAMINéES EN SEANCE

A compter du 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé ; il est considéré comme faisant doublon avec le procès-verbal. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal

Village de Bujaleuf