PUBLICATIONS OFFICIELLES du Conseil Municipal
Page modifiée en vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal sont consultables sous forme électronique. Un exemplaire papier est à disposition du public sur simple demande auprès du secrétariat de mairie.
Les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DéLIBERATIONS EXAMINéES EN SEANCE
Téléchargements
Liste des délibérations du 22-03-2023
Liste des délibérations du 05-04-2023
Liste des délibérations du 01-06-2023
Liste des délibérations du 29-08-2023
Liste des délibérations du 24-10-2023
Liste des délibérations du 05-12-2023
Liste des délibérations du 22-01-2024
Liste des délibérations du 20-03-2024
Liste des délibérations du 10-04-2024
DéLIBERATIONS
Téléchargements
Délibérations 2023.01 à 06 du 31-01-23
Délibérations 2023.07 à 08 du 08-02-2023
Délibérations 2023.09 à 19 du 22-03-2023
Délibérations 2023.20 à 27 du 05-04-2023
Délibérations 2023.28 à 38 du 01-06-2023
Délibérations 2023.56 à 60 du 24-10-2023
Délibérations 2023.61 à 76 du 05-12-2023
PROCèS-VERBAUX
Le procès-verbal est publié sous forme électronique dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, c’est-à-dire au commencement de la séance suivante.
Téléchargements
COMPTES-RENDUS (jusqu’au 1er juillet 2022)
A compter du 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé ; il est considéré comme faisant doublon avec le procès-verbal. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal