PUBLICATIONS OFFICIELLES du Conseil Municipal

Page modifiée en vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Depuis le 1er juillet 2022, la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal sont consultables sous forme électronique. Un exemplaire papier est à disposition du public sur simple demande auprès du secrétariat de mairie.

Les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.

ORDRE DU JOUR

Téléchargements

Séance 25 février 2025

Séance 19 mars 2025

Séance 09 avril 2025

Séance 04 juin 2025

Séance 15 juillet 2025

Séance 24 septembre 2025

Séance 13 octobre 2025

Séance 14 novembre 2025

Séance 10 décembre 2025

Séance 21 janvier 2026

LISTE DES DéLIBéRATIONS EXAMINéES EN SéANCE

Téléchargements

 Liste des délibérations du 25-02-2025

Liste des délibérations du 19-03-2025

Liste des délibérations du 09-04-2025

Liste des délibérations du 04-06-2025

Liste des délibérations du 15-07-2025

Liste des délibérations du 24-09-2025

Liste des délibérations du 13-10-2025

Liste des délibérations du 14-11-2025

Liste des délibérations du 10-12-2025

Liste des délibérations du 21-01-2026

DéLIBéRATIONS

Téléchargements

Délibérations 2024.71 à 86 du 16-12-24

Délibérations 2025.01 à 06 du 25-02-25

Délibérations 2025.07 à 12 du 19-03-25

Délibérations 2025.13 à 26 du 09-04-25

Délibérations 2025.27 à 31 du 04-06-25

Délibérations 2025.32 à 36 du 15-07-25

Délibérations 2025.37 à 45 du 24-09-25

Délibérations 2025.46 à 48 du 13-10-25

Délibérations 2025.49 à 53 du 14-11-25

Délibérations 2025.54 à 64 du 10-12-25

Délibérations 2026.01 à 04 du 21-01-26

PROCèS-VERBAUX

Le procès-verbal est publié sous forme électronique dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, c’est-à-dire au commencement de la séance suivante.

Téléchargements

Séance du 16-12-2024

Séance du 25-02-2025

Séance du 19-03-2025

Séance du 09-04-2025

Séance du 04-06-2025

Séance du 15-07-2025

Séance du 24-09-2025

Séance du 13-10-2025

Séance du 14-11-2025

Séance du 10-12-2025

 COMPTES-RENDUS (jusqu’au 1er juillet 2022)

A compter du 1er juillet 2022, le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé ; il est considéré comme faisant doublon avec le procès-verbal. Il est remplacé par la liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal